Lucien Bouis

De: Lucien BOUIS
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Siège vacant (sénat), Siège vacant (sénat)
Groupe:
Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
JORFTEXT000047077827(source JORF)
nomination
01 Février 202301/02/2023
De: Lucien BOUIS
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Lucien BOUIS
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lucien BOUIS
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Lucien Bouis
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000000609579(source JORF)
désignation
26 Novembre 200526/11/2005
De: Lucien Bouis
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Représentants des clients des transports collectifs
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Bouis (Lucien)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Bouis (Lucien, Louis, Clément)
membre du comité économique et social européen. Chevalier du 27 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-27"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Bouis (Lucien)
directeur du Bureau de vérification de la publicité
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000570975(source JORF)
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Bouis (Lucien)
directeur du Bureau de vérification de la publicité
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
personnalité qualifiée
dans le domaine de l'étiquetage d'information
Groupe:
Comité consultatif des certificats de qualification
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000718463(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990